SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie), SNC
Numéro de dépôt :
4343866
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
Présentation de la marque HYBISCUSS
Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HYBISCUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-13 du 31 mars 2017.
Le déposant est SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie), SNC domicilié(e) 25 Chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque HYBISCUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343866.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBISCUSS arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.
SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie a également déposé les autres marques suivantes : GridPow'ER , HYBISCUSS
SCLE SFE (Systèmes pour le Ferroviaire et d'Energie), SNC - 25 Chemin de Paléficat, BP 30407 - 31204 - TOULOUSE CEDEX 2 - France
CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Conduites d'électricité ; canalisations électriques ; installation de distribution d'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques ; batteries électriques ; bornes d'électricité ; matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; compteurs électriques ; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection notamment utilisés dans le domaine de l'électricité ; disjoncteurs ; tableaux de distribution d'électricité ; logiciels (programmes enregistrés) dans les domaines énergétiques, logiciels téléchargeables (programmes d'ordinateurs) dans les domaines énergétiques ;
Transport et distribution d'électricité ; stockage de combustibles énergétiques ; services d'approvisionnement en énergie pour des tiers (distribution d'énergie) ; distribution de chaleur et d'énergie ; location de compteurs électriques ;
Production d'énergie verte et/ou énergie électrique et thermique vertes ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, solaire, par éolienne, hydraulique, d'énergie renouvelable ; location de générateurs ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatif ; services d'analyse et de recherches industrielles ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services et travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; conseils en matière énergétique ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; étude de projets techniques ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes ; programmation informatique, notamment dans le domaine énergétique ; élaboration (conception) de logiciels notamment dans le domaine énergétique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de logiciels informatiques ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine énergétique (services rendus par des ingénieurs) ; expertises (rendues par des ingénieurs) dans le domaine électrique.
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